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Marques déposées par CHATEAU BEAUREGARD ET DOMAINE DES PRES-VIEUXTODO
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MAS DU TOUPY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DU TOUPY
CHATEAU BEAUREGARD ET DOMAINE DES PRES-VIEUX S.C.E.A

Numéro de dépôt :
3079827
Date de dépôt :
31/01/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2011
MAS DU TOUPY de CHATEAU BEAUREGARD ET DOMAINE DES PRES-VIEUX

Présentation de la marque MAS DU TOUPY

Déposée le 31 janvier 2001 par CHATEAU BEAUREGARD ET DOMAINE DES PRES-VIEUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAS DU TOUPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est CHATEAU BEAUREGARD ET DOMAINE DES PRES-VIEUXTODO domicilié(e) 11200 BIZANET - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 846 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS MIROUZE - France.

La marque MAS DU TOUPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DU TOUPY est expirée depuis le 31 janvier 2011.

CHATEAU BEAUREGARD ET DOMAINE DES PRES-VIEUX a également déposé les autres marques suivantes : BEAUREGARD MIROUZE , DOMAINE DES PRES-VIEUX


CHATEAU BEAUREGARD ET DOMAINE DES PRES-VIEUX S.C.E.A - 11200 BIZANET - France - SIREN 424846756


NICOLAS MIROUZE - France


Inscription le 29 septembre 2005 - Rejet partiel n°419106 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée. Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.